Une des plus importantes décisions à prendre pour les propriétaires des yachts est celle visant le choix d’un état de pavillon (le pays d’enregistrement) car, c’est juste cette décision qui implique les taxes, les questions liées à l’intimité, l’exposition à la responsabilité et la liberté de voyager. En général, si les exigences légales et les standards de constructions sont satisfaits, les yachts peuvent être enregistrés dans n’importe quel pays quel que soit le pays de résidence des propriétaires. La plupart des experts se sont mis d’accord sur le fait que la meilleure solution est un enregistrement offshore dans des pays où l’exercice sécuritaire et la législation comportent des procédures relativement simples pour la mise en œuvre des structures corporatistes offshore : Les Iles Cayman, les Iles Channel ou Les Bermudes. Le pays où on a enregistré le plus grand nombre d’enregistrements de navires du monde est Panama, à environ 9,000 de navires.
A cause des coûts assez prohibitifs de l’opération d’un yacht, les programmes charter pour les revenus représentent une option attractive vouée à faciliter la diminution des coûts et le maintien du vaisseau dans des conditions de sureté idéales. La compagnie pour le management du charter s’occupe de l’assurance, l’amarrage et la maintenance ce qui peut réduire les coûts d’opération de jusqu’à 70%. En plus, les moteurs et les autres systèmes sont utilisés plus souvent, ce qui accroît leur durée de vie.
Naviguer sous un certain pavillon peut être une décision complexe qui implique la connaissance de la loi maritime, donc, il est fort recommandable de consulter un avocat spécialisé dans ce domaine. L’état de pavillon est autorisé pour mettre en vigueur des règlements visant l’inspection périodique, la certification, la prévention de la pollution et le nombre de journées par an où la navire doit amarrer dans son pays de résidence.
Un endroit parfait d’où vous pourriez commencer votre recherche d’un état de pavillon est La liste blanche, maintenue par Le Mémorandum de Paris pour l’Entente sur le Contrôle de l’état portuaire (Paris MoU). Les drapeaux de la liste sont fort recommandables pour avoir enregistré des performances notables à l’égard de la sureté, la sécurité et la protection de l’environnement ; il s’agit aussi des pays soumis à peu d’inspections des officiers portuaires. Paris MoU maintient aussi les Listes grise et noire comportant des pays où le risque d’embarquement sur la navire ou de détentions est plus élevé.
Pour des raisons visant les taxes et la sécurité, bien des propriétaires de navires choisissent les Iles Cayman, un territoire anglais d’outre-mer dans les Caraïbes d’Ouest. Le drapeau des Ile Cayman, connu comme “L’Emblème rouge” est plus populaire parmi les propriétaires de grands yachts. D’autres pays arborant l’Emblème rouge et offrant des avantages fiscaux similaires sont Bermudes, Anguilla, les Iles Vierges anglaises, Gibraltar et Isle of Man. En général, ce sont des pays qui offrent des bénéfices variés pour les propriétaires de navires : les coûts d’enregistrement peu élevés, des procédures bureaucratiques simplifiées et, parfois, pas de taxes. C’est particulièrement utile pour les résidents de l’Union Européenne qui ont la possibilité d’enregistrer un yacht sous un drapeau non-EU et opérer sous une « structure d’importation temporaire” pour une période de18 mois sans payer des taxes ou la douane. Les propriétaires peuvent appliquer de nouveau une fois les 18 mois terminés.
On estime qu’environ 80% du total de grands yachts sont actuellement enregistrés dans les Territoires anglaises d’outre-mer, spécialement dans les Iles Cayman et Gibraltar. Selon la compagnie de courtage et de management, Edmiston Company, la décision de faire enregistrer son yacht dans un de ces pays est généralement due à leur prestige, aux hauts standards et à l’adhésion au Code des Grands Yachts commerciaux, à la disponibilité d’un grand nombre de surveillants qualifiés, à la protection de la loi maritime britannique, aux services consulaires et à la confidentialité commerciale .
Les Iles Marshall, La Malte et La Libéria sont aussi des options populaires pour les grands yachts, car elles ont en vigueur des systèmes de construction, d’inspection et de conformité qui facilitent la possession et l’opération de grands yachts. D’autre part, le drapeau des Etats Unis n’est pas recherché par les propriétaires des yachts à cause des règlements encombrants et les nombreuses conditions imposées qui rendent extrêmement difficile l’enregistrement de tout yacht.
En prenant en compte tout ce qu’on a mentionné ci-dessus, en voici les quatre meilleurs pour l’enregistrement de votre yacht :
1. Les Iles Cayman
Renommées pour ses eaux bleues et ses plages incroyables au sable blanc, les Iles Cayman représentent un Territoire britannique d’outre-mer dans la Mer des Caraïbes, au sud de Cuba. Ayant une population de seulement 57,000 personnes, le territoire comprend trois îles : le Grand Cayman, Le Petit Cayman et Cayman Brac. Les îles sont le cinquième plus grand centre financier du monde dont les habitants ont le plus élevé T standard de vie de toute la région des Caraïbes. La loi protégeant l’intimité des banques et le manque de taxes sur le revenu en font l’endroit le plus populaire pour y fonder des compagnies ou des filiales. Naviguer sous la prestigieuse Emblème rouge signifie que les yachts enregistrés aux Iles Cayman jouissent des privilèges du drapeau britannique. D’autres options sont Jersey, Isle of Man, Bermuda, Gibraltar, Anguilla et les Iles Vierges britanniques.
2. Les Iles Marshall
C’est une république présidentielle en association libre avec les Etats Unis qui assurent la défense et les subventions. Grâce à tout cela, l’enregistrement des yachts dans cette région est devenu le troisième plus fréquent du monde. Le nombre de yachts luxueux navigant sous le drapeau marshallais rivalise à celui des yachts des Iles Cayman. Les propriétaires des yachts ont l’alternative de faire enregistrer leurs yachts dans un programme d’une année ou de trois années. Les yachts privés qualifiés ont la permission d’affréter dans les Iles Marshall pour une période de jusqu’à 84 jours par an et ils sont soumis à des enquêtes détaillées visant le sauvetage et la prévention des incendies. Un certificat visant un minimum de sureté de l’équipement en personnel est également nécessaire lors des affrètements. Un autre avantage est le fait que les yachts peuvent être enregistrés dès la période de leur construction et ils peuvent également obtenir le Permis de Navigation des Etats Unis. Tous les yachts commerciaux enregistrés dans les Iles Marshall sont éligibles pour affréter en Europe.
3. Libéria
La première et la plus ancienne république de l’Afrique, la Libéria a été fondée par les esclaves libérés de l’Amérique qui se sont rétablis ici au cours du XIXe siècle. La Libéria est un des pays libres d’impôts du monde où le procès de l’enregistrement des navires est simple et rapide. Le bureau d’enregistrement de la Libéria – le deuxième plus grand du monde – compte plus de 3900 navires. Pour le pays, c’est une source importante de revenus estimés à 18 millions de dollars par an. Comme il n’y a pas de restrictions visant la nationalité de l’équipage ou le pays de construction, Paris MoU met la Libéria sur la Liste Blanche.
4. Malta
La petite nation insulaire de la Malte a une longue tradition maritime due à sa location stratégique et à ses baies naturelles. Les coûts d’enregistrement peu élevés et la respectabilité dans ce pays sont le résultat de l’enregistrement de navires le plus intense de l’ Europe, conforme en totalité aux règlements de l’UE. Les navires peuvent être enregistrés au nom des compagnies ou des citoyens quelle que soit la nationalité et il n’y a pas de restrictions à l’égard de la nationalité de l’équipage, les ventes ou les activités commerciales. Les propriétaires des grands yachts bénéficient des récompenses attractives comme le traitement préférentiel dans certains ports. En plus, les yachts commerciaux ne paient pas d’impôts sur les revenus réalisés à la suite de leurs opérations et ils sont dispensés de TVA.
Tous comme on l’a déjà dit, il y a bien des pays qui offrent une bonne protection, des taxes peu élevés et de l’intimité ; choisir le pays adéquat dépend des besoins particuliers de chaque propriétaire de yacht. Vous avez aussi la possibilité de consulter une compagnie professionnelle spécialisée en l’enregistrement des yachts qui vous fera épargner vos efforts et vous aidera à faire le meilleur choix.